Épargne aux fins d’études

Le REEE individuel et le REEE familial

3 min de lecture

Article présenté par Choix judicieux – Formation AGF pour les investisseurs et les conseillers

Il existe deux principaux types de REEE – et le choix qui vous convient dépend souvent de votre lien avec le bénéficiaire :

  • Toute personne peut ouvrir un compte de REEE individuel, quel que soit le bénéficiaire.
  • Un parent ou un grand-parent peut ouvrir pour ses enfants ou petits-enfants un compte de REEE familial. Les retraits peuvent être effectués au nom de tout bénéficiaire désigné à ce titre au compte de REEE familial.

Différences fondamentales

RÉGIME INDIVIDUEL RÉGIME FAMILIAL
  • Il ne peut y avoir qu’un seul bénéficiaire en tout temps.
  • Vous pouvez désigner un ou plusieurs bénéficiaires.
  • En vertu de la Loi de l'impôt sur le revenu, vous souhaitez épargner pour vos propres besoins ou pour les études d'un enfant avec lequel vous êtes ou non lié par le sang ou par l'adoption (p. ex., neveux, nièces, cousins).
  • Tous les bénéficiaires du régime doivent être liés à vous par le sang ou par l’adoption (c.-à-d. enfants, petits-enfants, frères et sœurs).
  • Le bénéficiaire peut être désigné au REEE à tout âge.
  • Un bénéficiaire doit être âgé de moins de 21 ans pour être désigné à ce titre au REEE.
Cotisations :
  • Peuvent être versées jusqu’à 31 ans après l'établissement du REEE.
  • Demeurent la propriété du souscripteur*.
  • Ne peuvent être versées que pour l’année en cours, jusqu’au plafond de cotisations à vie de 50 000 $.
Cotisations :
  • Peuvent être versées jusqu’à ce que le bénéficiaire visé atteigne l’âge de 31 ans.
  • Demeurent la propriété du souscripteur*.
  • Ne peuvent être versées que pour l’année en cours, jusqu’au plafond de cotisations à vie de 50 000 $ par bénéficiaire.
  • Doivent être versées au nom d’un bénéficiaire précis.
Recommandé dans les cas suivants :
  • Une famille ayant un seul enfant.
  • Une famille dont les enfants ont une grande différence d’âge entre eux.
  • Un souscripteur* qui souhaite établir un REEE pour ses propres besoins ou pour les études de quelqu’un qui ne lui est pas apparenté.
Recommandé dans les cas suivants :
  • Une famille ayant un seul enfant, mais prévoyant d'en avoir d'autres.
  • Une famille ayant plusieurs enfants ou prévoyant d'en avoir plusieurs.
  • Une famille ayant plusieurs enfants, étant donné que les subventions du gouvernement et les revenus - à l'exception du Bon d'études canadien (BEC) - sont partagés par tous les bénéficiaires inscrits au REEE**.

* Un souscripteur est la personne qui ouvre un REEE et effectue des cotisations au nom d’un bénéficiaire.
** Des bourses et incitatifs supplémentaires (Subvention canadienne pour l’épargne-études [SCEE], Subvention pour l’épargne-études et l’épargne-formation de la Colombie-Britannique [SEEEFCB] et Incitatif québécois à l’éparge-études [IQEE] peuvent seulement être versés si tous les bénéficiaires d’un REEE familial sont des frères et sœurs. Le Bon d’éducation canadien (BEC) peut être versé dans un régime familial pour frères et sœurs seulement, mais il ne peut pas être partagé entre les bénéficiaires, contrairement aux autres bourses et incitatifs mentionnés ci-dessus.

Demandez dès aujourd’hui à votre conseiller financier comment commencer à épargner pour financer des études, ou visitez la page AGF.com/REEE.


 

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Le 12 septembre 2023